Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.14 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.14   envisager des mesures pour remédier aux brouillages préjudiciables dans les bandes attribuées aux services mobile maritime et mobile aéronautique (R), en tenant compte des Résolutions 207 (Rév.CMR-2000) et 350 (CMR-2000) et examiner les dispositions de fréquences et de canaux dans les bandes d'ondes décamétriques et hectométriques du service maritime, en ce qui concerne l'utilisation de nouvelles techniques numériques et compte tenu de la Résolution 347 (CMR-97)
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
5 (12 290-16 420 kHz)	MOD	UKR/89/36
5 (15.63-18.6 GHz)	MOD	RUS/30/15
5(12290-16420kHz)(DSC calling)	MOD	TZA/131/49
5.510A	MOD	RUS/30/14
5.516A	ADD	RUS/30/16
52.220A-52.221	NOC	EUR/13A14/1
52.221A	MOD	ASP/25A14/134 - IAP/5A2/141 - USA/12/91
52.221A 2)	MOD	EUR/13A14/2
52.222-52.225	NOC	EUR/13A14/3
App.15 (Table 15-1)	MOD	IAP/5A2/142 - USA/12/92
App.17	MOD	AFCP/57/23 - EENA/24/40 - IRN/32/28 - UKR/89/37
App.17 Part A	MOD	IAP/5A2/144
App.17 Part A (footnote p))	ADD	EUR/13A14/7
App.17 Part A (footnotes)	ADD	IAP/5A2/145
App.17 Part A (Table)	MOD	EUR/13A14/6
App.17 Part B Sect. 1 1.	NOC	EUR/13A14/4
App.17, Part A ,Table	MOD	ASP/25A14/136
App.17,Part A,Table,footnte[p]	ADD	ASP/25A14/136A
App.30A (5.2.1)	MOD	RUS/30/17
Res. [ASP/1.14/DIGITAL]	ADD	ASP/25A14/137
Res. [ASP/1.14/SAFETY]	ADD	ASP/25A14/135
Res. [MMM]	ADD	IAP/5A2/146
Res. [XXX]	ADD	EENA/24/39 - IAP/5A2/143 - KEN/34/30
Res. [XXX]	MOD	IRN/32/27
Res. 207	MOD	ASP/25A14/133 - IRN/32/26
Res. 207 [Annex]	ADD	ASP/25A14/133A
Res.[EUR/13A14-12/16 MHz]	ADD	EUR/13A14/5
Res.[EUR/13A14-MMM]	ADD	EUR/13A14/8
Res.[XXX]	ADD	TZA/131/50
RR	NOC	EENA/24/38
RR	NOC	AFCP/57/21 - AFCP/57/22 - TZA/131/48 - UKR/89/35
Total: 43